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Syndicat Intercommunal de Traitement des Déchets et Ordures Ménagères
Bagnols/Cèze - Pont St Esprit
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Comité Syndical
Comité Syndical du 1er octobre 2008 à 18h
à la salle du conseil de la mairie de Pont Saint Esprit
Ordre du jour
Approbation du P.V du 24 juin 2008
Point sur la communication
Délégation du conseil au président en matière d’emprunts
Décision budgétaire modificative n°1
Avenants n°1 et 2 au marché de transport et traitement des déchets issus des déchetteries
Avenant n°1 au marché de tri des journaux magazines
Fixation du tarif des composteurs individuels
Création d’une régie de recettes
Demandes de subventions
Modification du régime indemnitaire
Acquisition de terrain
Questions diverses
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Compte rendu du Comité Syndical du 06 mai 2008
PDF - 24.9 ko
Compte rendu du Comité Syndical du 10 avril 2007
PDF - 67.4 ko
Compte rendu du Comité Syndical du 15 février 2008
PDF - 30.2 ko
Compte rendu du Comité Syndical du 18 septembre 2007
PDF - 30.6 ko
Compte rendu du Comité Syndical du 27 juin 2007
PDF - 8.6 ko
Compte rendu du Comité Syndical du 3 janvier 2008
PDF - 27.1 ko
Compte rendu du Comité Syndical du 8 février 2007
PDF - 183.8 ko
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