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Syndicat Intercommunal de Traitement des Déchets et Ordures Ménagères
Bagnols/Cèze - Pont St Esprit

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Comité Syndical du 1er octobre 2008 à 18h

à la salle du conseil de la mairie de Pont Saint Esprit

Ordre du jour

  • Approbation du P.V du 24 juin 2008
  • Point sur la communication
  • Délégation du conseil au président en matière d’emprunts
  • Décision budgétaire modificative n°1
  • Avenants n°1 et 2 au marché de transport et traitement des déchets issus des déchetteries
  • Avenant n°1 au marché de tri des journaux magazines
  • Fixation du tarif des composteurs individuels
  • Création d’une régie de recettes
  • Demandes de subventions
  • Modification du régime indemnitaire
  • Acquisition de terrain
  • Questions diverses

 
 
*Compte rendu du Comité Syndical du 06 mai 2008
PDF - 24.9 ko  
*Compte rendu du Comité Syndical du 10 avril 2007
PDF - 67.4 ko  
*Compte rendu du Comité Syndical du 15 février 2008
PDF - 30.2 ko  
*Compte rendu du Comité Syndical du 18 septembre 2007
PDF - 30.6 ko  
*Compte rendu du Comité Syndical du 27 juin 2007
PDF - 8.6 ko  
*Compte rendu du Comité Syndical du 3 janvier 2008
PDF - 27.1 ko  
*Compte rendu du Comité Syndical du 8 février 2007
PDF - 183.8 ko  

 
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